Victor Habert-Dassault

Victor Habert-Dassault

  • Département
    Oise (60)
  • Âge
    28 ans
  • Commission parlementaire du député
    Commission Finances
PREMIER MANDAT

Tous les votes du député Victor Habert-Dassault

Cette page présente les positions du député Victor Habert-Dassault sur tous les votes de l'Assemblée nationale.

Les données de ces votes sont automatiquement récupérées sur le site de l'Assemblée, et ne font donc pas l'objet d'une analyse et d'une recontextualisation. La signification de ces votes peut donc être complexe à comprendre au premier abord.

C'est pourquoi l'équipe de Datan contextualise et reformule certains scrutins. Pour découvrir les positions de Victor Habert-Dassault sur ces votes, cliquez ici.

Date Titre Résultat Loyauté
3821 11-06-2021 L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). ABSENT
3820 11-06-2021 L'article 10 du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). ABSENT
3819 11-06-2021 L'article 7 du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). ABSENT
3818 11-06-2021 L'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). ABSENT
3817 11-06-2021 L'amendement n° 379 de Mme Pires Beaune à l'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (première lecture). ABSENT
3816 10-06-2021 L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3815 10-06-2021 L'amendement n° 274 (rect.) de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant à l'article 26 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3814 10-06-2021 L'amendement n° 230 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 14 bis B de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3813 10-06-2021 L'amendement n° 244 (rect.) de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant à l'article 12 bis A de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3812 10-06-2021 L'amendement n° 32 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 11 bis de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3811 10-06-2021 L'amendement n° 31 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 11 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3810 10-06-2021 L'amendement n° 30 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 5 de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture). ABSENT
3809 10-06-2021 L'ensemble du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (première lecture). ABSENT
3808 09-06-2021 L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3807 09-06-2021 L'amendement n° 1 de Mme Fiat à l'article 7 ter du projet de loi relatif à la bioéthique (seconde délibération) (nouvelle lecture). ABSENT
3806 09-06-2021 L'amendement n° 602 de M. Lachaud et les amendements identiques suivants à l'article 20 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3805 09-06-2021 L'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3804 09-06-2021 L'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3803 09-06-2021 L'article 4 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3802 08-06-2021 L'article 3 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3801 08-06-2021 L'article 2 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT
3800 08-06-2021 L'article premier du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture). ABSENT