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LÉGISLATURE 15 - VOTE n° 3854

L'article 1er du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture).

ADOPTÉ
POUR 61
ABSTENTION 15
CONTRE 2

Résultat du vote

Les députés ont adopté le 28 juin 2021 l'article 1er du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nouvelle lecture).

Au total, 78 députés ont pris part au vote : 78 % ont voté en faveur, 3 % ont voté contre, et 19 % se sont abstenus.

Infos

Date 28 juin 2021
Type de vote Article
Dossier Respect des principes de la République

La position des groupes

POUR
Socialistes et apparentés
La République en Marche
Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

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Date 28 juin 2021
Type de vote Article
Dossier Respect des principes de la République

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Les rapporteurs

Le rapporteur d'un projet ou proposition de loi est en charge d'étudier en profondeur le texte et de guider ses collègues parlementaires dans son examen. Le rapporteur peut également donner son avis sur tous les amendements déposés sur le texte.

Les votes des députés et des groupes

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