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LÉGISLATURE 16 - VOTE n° 2396

L'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

ADOPTÉ
POUR 123
ABSTENTION 15
CONTRE 26

Résultat du vote

Les députés ont adopté le 19 juillet 2023 l'article 2 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

Au total, 164 députés ont pris part au vote : 75 % ont voté en faveur, 16 % ont voté contre, et 9 % se sont abstenus.

Infos

Date 19 juillet 2023
Type de vote Article
Dossier L'industrie verte

La position des groupes

POUR
Non inscrit
Démocrate (MoDem et Indépendants)
Horizons et apparentés
Rassemblement National
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Renaissance
CONTRE
La France insoumise - NUPES
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
Écologiste - NUPES

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Date 19 juillet 2023
Type de vote Article
Dossier L'industrie verte

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Les rapporteurs

Le rapporteur d'un projet ou proposition de loi est en charge d'étudier en profondeur le texte et de guider ses collègues parlementaires dans son examen. Le rapporteur peut également donner son avis sur tous les amendements déposés sur le texte.

Les votes des députés et des groupes

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