LÉGISLATURE 16 - VOTE n° 1780

La proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs et au nombre d’étrangers en situation irrégulière (art. 34-1 de la Constitution).

REJETÉ

POUR 77

ABSTENTION 8

CONTRE 120

Résultat du vote

Les députés ont rejeté le 07 juin 2023 la proposition de résolution relative au dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs et au nombre d’étrangers en situation irrégulière (art. 34-1 de la Constitution).

Au total, 205 députés ont pris part au vote : 59 % ont voté contre, 38 % ont voté en faveur, et 4 % se sont abstenus.

Infos

	Date	07 juin 2023
	Type de vote	Demande
	Dossier	Le dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs et au nombre d’étrangers en situation irrégulière

La position des groupes

POUR

CONTRE

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Infos

	Date	07 juin 2023
	Type de vote	Demande
	Dossier	Le dérapage du coût pour l’État de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile provenant de pays d’origine sûrs et au nombre d’étrangers en situation irrégulière

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Le dossier

L'auteure de la proposition de loi

Les propositions de loi sont des textes déposés par des députés et qui, s'ils sont adoptés par l'Assemblée nationale et le Sénat, deviendront des lois. Les propositions sont écrites par un ou plusieurs députés, et peuvent être cosignées par plusieurs parlementaires.

Véronique Louwagie

Orne (61)

Les Républicains (LR)

Les votes des députés et des groupes

Les votes des groupes
Groupe	Vote	Pour	Abstention	Contre	Participation	Cohésion
Horizons et apparentés (HOR)	Non votant	0	3	3	21 %	0.250
Les Républicains (LR)	POUR	30	0	0	48 %	1.000
Rassemblement National (RN)	POUR	43	0	0	48 %	1.000
Renaissance (RE)	CONTRE	1	1	42	26 %	0.932
La France insoumise - NUPES (LFI-NUPES)	CONTRE	0	0	44	59 %	1.000
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires (LIOT)	Non votant	0	0	0	0 %
Gauche démocrate et républicaine - NUPES (GDR-NUPES)	CONTRE	0	0	8	36 %	1.000
Écologiste - NUPES (ECOLO)	CONTRE	0	0	7	30 %	1.000
Démocrate (MoDem et Indépendants) (DEM)	CONTRE	0	4	14	35 %	0.667
Socialistes et apparentés - NUPES (SOC)	CONTRE	0	0	2	6 %	1.000

Les votes des députés
Député	Groupe	Vote	Loyauté
Caroline Abadie	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Nadège Abomangoli	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Xavier Albertini	Horizons et apparentés	CONTRE	REBELLE
Gabriel Amard	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
David Amiel	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Ségolène Amiot	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Farida Amrani	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Emmanuelle Anthoine	Les Républicains	POUR	LOYAL
Jean-Philippe Ardouin	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Christine Arrighi	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Clémentine Autain	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Bénédicte Auzanot	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Géraldine Bannier	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Christophe Barthès	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Thibault Bazin	Les Républicains	POUR	LOYAL
Karim Ben Cheikh	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Thierry Benoit	Horizons et apparentés	ABSTENTION	REBELLE
Christophe Bentz	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Fanta Berete	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Pierrick Berteloot	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Véronique Besse	Non inscrit	POUR	LOYAL
Christophe Bex	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Frédéric Boccaletti	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Manuel Bompard	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Émilie Bonnivard	Les Républicains	POUR	LOYAL
Pascale Bordes	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Florent Boudié	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Idir Boumertit	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Soumya Bourouaha	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Hubert Brigand	Les Républicains	POUR	LOYAL
Anthony Brosse	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Anne Brugnera	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Fabrice Brun	Les Républicains	POUR	LOYAL
Céline Calvez	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Victor Catteau	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Jean-René Cazeneuve	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Émilie Chandler	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Clara Chassaniol	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Florian Chauche	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Sébastien Chenu	Rassemblement National		REBELLE
Paul Christophe	Horizons et apparentés	ABSTENTION	REBELLE
Éric Ciotti	Les Républicains	POUR	LOYAL
Fabienne Colboc	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Caroline Colombier	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Éric Coquerel	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Pierre Cordier	Les Républicains	POUR	LOYAL
Mickaël Cosson	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Jean-François Coulomme	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Catherine Couturier	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Laurent Croizier	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Jean-Pierre Cubertafon	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Marie-Christine Dalloz	Les Républicains	POUR	LOYAL
Romain Daubié	Démocrate (MoDem et Indépendants)	ABSTENTION	REBELLE
Grégoire de Fournas	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Hervé de Lépinau	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Christine Decodts	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Sébastien Delogu	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Mathilde Desjonquères	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Jocelyn Dessigny	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Pierre Dharréville	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Fabien Di Filippo	Les Républicains	POUR	LOYAL
Edwige Diaz	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Julien Dive	Les Républicains	POUR	LOYAL
Sandrine Dogor-Such	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Nicolas Dragon	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Francis Dubois	Les Républicains	POUR	LOYAL
Nicole Dubré-Chirat	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Pierre-Henri Dumont	Les Républicains	POUR	LOYAL
Philippe Dunoyer	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Stella Dupont	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Nicolas Dupont-Aignan	Non inscrit	POUR	LOYAL
Elsa Faucillon	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Emmanuel Fernandes	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Marina Ferrari	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Sylvie Ferrer	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Caroline Fiat	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Estelle Folest	Démocrate (MoDem et Indépendants)	ABSTENTION	REBELLE
Thierry Frappé	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Jean-Jacques Gaultier	Les Républicains	POUR	LOYAL
Annie Genevard	Les Républicains	POUR	LOYAL
Raphaël Gérard	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Yoann Gillet	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Éric Girardin	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Olga Givernet	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Guillaume Gouffier Valente	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Clémence Guetté	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Philippe Guillemard	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Michel Guiniot	Rassemblement National	POUR	LOYAL
David Guiraud	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jordan Guitton	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Marine Hamelet	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Patrick Hetzel	Les Républicains	POUR	LOYAL
Mathilde Hignet	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Sacha Houlié	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Servane Hugues	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Jérémie Iordanoff	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Sandrine Josso	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Hubert Julien-Laferrière	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Andy Kerbrat	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Fadila Khattabi	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Bastien Lachaud	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Hélène Laporte	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Mohamed Laqhila	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Laure Lavalette	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Fabrice Le Vigoureux	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Antoine Léaument	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Élise Leboucher	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Julie Lechanteux	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Jean-Paul Lecoq	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Charlotte Leduc	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jérôme Legavre	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Sarah Legrain	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Gisèle Lelouis	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Murielle Lepvraud	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Gérard Leseul	Socialistes et apparentés - NUPES	CONTRE	LOYAL
Delphine Lingemann	Démocrate (MoDem et Indépendants)	ABSTENTION	REBELLE
Christine Loir	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Aurélien Lopez-Liguori	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Philippe Lottiaux	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Véronique Louwagie	Les Républicains	POUR	LOYAL
Jean-François Lovisolo	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Benjamin Lucas-Lundy	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Emmanuel Mandon	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Emmanuel Maquet	Les Républicains	POUR	LOYAL
Jacqueline Maquet	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Christophe Marion	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Olivier Marleix	Les Républicains	POUR	LOYAL
Sandra Marsaud	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Élisa Martin	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Éric Martineau	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
William Martinet	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Frédéric Mathieu	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jean-Paul Mattei	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Kévin Mauvieux	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Nicolas Meizonnet	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Joëlle Mélin	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Thomas Ménagé	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Emmanuelle Ménard	Non inscrit	POUR	LOYAL
Ludovic Mendes	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Sophie Mette	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Frédérique Meunier	Les Républicains	POUR	LOYAL
Manon Meunier	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Pierre Meurin	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Maxime Minot	Les Républicains	POUR	LOYAL
Benoit Mournet	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Serge Muller	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Marcellin Nadeau	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Philippe Naillet	Socialistes et apparentés - NUPES	CONTRE	LOYAL
Yannick Neuder	Les Républicains	POUR	LOYAL
Jean-Philippe Nilor	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jérôme Nury	Les Républicains	POUR	LOYAL
Nathalie Oziol	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jimmy Pahun	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Mathilde Panot	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Caroline Parmentier	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Éric Pauget	Les Républicains	POUR	LOYAL
Emmanuel Pellerin	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Isabelle Périgault	Les Républicains	POUR	LOYAL
Anne-Laurence Petel	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Christelle Petex	Les Républicains	POUR	LOYAL
Maud Petit	Démocrate (MoDem et Indépendants)	ABSTENTION	REBELLE
Stéphane Peu	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Michèle Peyron	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Sébastien Peytavie	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Kévin Pfeffer	Rassemblement National	POUR	LOYAL
René Pilato	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Christophe Plassard	Horizons et apparentés	CONTRE	REBELLE
Lisette Pollet	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Thomas Portes	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Alexandre Portier	Les Républicains	POUR	LOYAL
Loïc Prud'homme	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Stéphane Rambaud	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Julien Rancoule	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Nicolas Ray	Les Républicains	POUR	LOYAL
Cécile Rilhac	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Davy Rimane	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Stéphanie Rist	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Laurence Robert-Dehault	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Vincent Rolland	Les Républicains	POUR	LOYAL
Sébastien Rome	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Béatrice Roullaud	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Sandrine Rousseau	Écologiste - NUPES	CONTRE	LOYAL
Jean-François Rousset	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Anaïs Sabatini	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Nathalie Serre	Les Républicains	POUR	LOYAL
Freddy Sertin	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Danielle Simonnet	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Charles Sitzenstuhl	Renaissance	ABSTENTION	REBELLE
Ersilia Soudais	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Anne Stambach-Terrenoir	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Emmanuel Taché	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Liliana Tanguy	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Sarah Tanzilli	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Andrée Taurinya	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Matthias Tavel	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Vincent Thiébaut	Horizons et apparentés	CONTRE	REBELLE
Huguette Tiegna	Renaissance	POUR	REBELLE
Lionel Tivoli	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Stéphane Travert	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Antoine Villedieu	Rassemblement National	POUR	LOYAL
Alexandre Vincendet	Les Républicains	POUR	LOYAL
Anne-Cécile Violland	Horizons et apparentés	ABSTENTION	REBELLE
Guillaume Vuilletet	Renaissance	CONTRE	LOYAL
Léo Walter	La France insoumise - NUPES	CONTRE	LOYAL
Hubert Wulfranc	Gauche démocrate et républicaine - NUPES	CONTRE	LOYAL
Frédéric Zgainski	Démocrate (MoDem et Indépendants)	CONTRE	LOYAL
Député	Groupes	Vote	Loyauté