LÉGISLATURE 16 - VOTE n° 2519

L'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

ADOPTÉ
POUR 217
ABSTENTION 18
CONTRE 75

Résultat du vote

Les députés ont adopté le 21 juillet 2023 l'ensemble du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

Au total, 310 députés ont pris part au vote : 70 % ont voté en faveur, 24 % ont voté contre, et 6 % se sont abstenus.

Infos

Date 21 juillet 2023
Type de vote Projet de loi
Dossier L'industrie verte

La position des groupes

POUR
Horizons et apparentés
Les Républicains
Rassemblement National
Renaissance
Démocrate (MoDem et Indépendants)
CONTRE
La France insoumise - NUPES
Écologiste - NUPES

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Date 21 juillet 2023
Type de vote Projet de loi
Dossier L'industrie verte

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Les rapporteurs

Le rapporteur d'un projet ou proposition de loi est en charge d'étudier en profondeur le texte et de guider ses collègues parlementaires dans son examen. Le rapporteur peut également donner son avis sur tous les amendements déposés sur le texte.

Les votes des députés et des groupes

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