Francis Chouat
  • Département
    Essonne (91)
  • Âge
    72 ans
  • Commission parlementaire du député
    Commission Finances
PREMIER MANDAT

Découvrez les votes du député Francis Chouat

L'équipe de Datan décrypte pour vous les votes les plus intéressants de la législature. Il s'agit des votes qui ont fait l'objet d'attention médiatique, ou sur lesquels un ou plusieurs groupes parlementaires étaient fortement divisés. Ces votes font l'objet d'une reformulation et d'une contextualisation, afin de les rendre plus compréhensibles.

Vous trouverez sur cette page les positions de Francis Chouat sur ces votes.

Pour avoir accès à tous les votes de Francis Chouat à l'Assemblée nationale, cliquez ici.

voting

Affaires sociales

POUR
30 mars 2021
Obliger l'industrie du textile à communiquer sur le respect des critères sociaux
POUR
15 oct. 2019
Projet de loi bioéthique [Première lecture]

Agriculture

POUR
06 oct. 2020
Autorisation de l'utilisation des pesticides néonicotinoïdes jusqu'en 2023

Culture

CONTRE
12 nov. 2019
Affecter 5 millions d'euros aux harmonies musicales et fanfares présentes en zone rurale

Économie

POUR
17 nov. 2020
L'ensemble du projet de loi de finances pour 2021 [Première lecture]

Environnement

CONTRE
16 mars 2021
Inclure la protection de l'environnement dans la Constitution française
CONTRE
11 mars 2021
Créer dans la Constitution le poste de vice-Premier ministre chargé de l'environnement

Institutions

POUR
13 avr. 2021
Reporter les élections régionales et départementales d'une semaine
CONTRE
08 avr. 2021
Proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion [Deuxième lecture]

Justice

POUR
16 févr. 2021
L'ensemble du projet de loi confortant le respect des principes de la République [Première lecture]
ABSTENTION
11 févr. 2021
Obliger les plateformes numériques à demander une pièce d'identité à leurs utilisateurs

Santé et solidarités

POUR
09 févr. 2021
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire jusqu'en juin 2021
POUR
27 oct. 2020
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Universités et recherche

POUR
17 nov. 2020
L'ensemble du projet de loi de programmation de la recherche